Don du voisin pour service rendu.
Modérateurs : Modo-Mecano's, The staff
Don du voisin pour service rendu.
Voilà, j'ai rendu un service à mon voisin et ce dernier m'a offert cette Motobécane D45 S en échange.
Avant même de réfléchir à comment la restaurer, je me demande si je peux la faire circuler.
Elle dispose de sa plaque au cadre qui lui même est frappé avec le même numéro.
Elle n'a pas sa carte grise et pas d'immat non plus.
FFVE possible ou on oublie tout et démontage et revente de pièces?
CX 500
- doublesept
- CXMen Master
- Messages : 1077
- Enregistré le : dim. 09 mai 2010 21:40
- Localisation : 77 Comte Robert a Brie
FFVE oui il te ferons une attestation si tu montes ton dossier,
mais comme ce type de véhicule n'avait pas de carton comme nos mob 49.9cc il se peut que tu puisse avoir un carton directement en préfecture
je m'étais renseigné a ce sujet pour mon solex et trouvé un tuto a ce sujet sur un forum mais lequel je ne me souviens plus,
appel directement la pref en leur disant que tu as une mob de tel année sans doc puisqu'il y en avait pas et comment faire,
c'est ce que je ferais .
mais comme ce type de véhicule n'avait pas de carton comme nos mob 49.9cc il se peut que tu puisse avoir un carton directement en préfecture
je m'étais renseigné a ce sujet pour mon solex et trouvé un tuto a ce sujet sur un forum mais lequel je ne me souviens plus,
appel directement la pref en leur disant que tu as une mob de tel année sans doc puisqu'il y en avait pas et comment faire,
c'est ce que je ferais .
Pour avoir très récemment vécu la même expérience avec ma mob de 1970, voilà ce que j'ai fait :
- Imprimer la fiche des mines que tu devrais trouver ici : http://www.tobeconline.fr/fiches-des-mines.html
- Noter toutes les références, n° de cadre, n° de moteur...
- Faire une attestation sur l'honneur certifiant que : Mr x... demeurant à ... est le propriétaire de l'engin
- Si ton voisin à quelque doc genre une ancienne attestation d'assurance, c'est un bonus
- Et bien sûr, pièce d'identité, attestation de domicile.
Les résultats dépendent bien entendu de l'humeur des fonctionnaires, mais plus l'engin est ancien, mieux ça passe...
Bon courage !
- Imprimer la fiche des mines que tu devrais trouver ici : http://www.tobeconline.fr/fiches-des-mines.html
- Noter toutes les références, n° de cadre, n° de moteur...
- Faire une attestation sur l'honneur certifiant que : Mr x... demeurant à ... est le propriétaire de l'engin
- Si ton voisin à quelque doc genre une ancienne attestation d'assurance, c'est un bonus
- Et bien sûr, pièce d'identité, attestation de domicile.
Les résultats dépendent bien entendu de l'humeur des fonctionnaires, mais plus l'engin est ancien, mieux ça passe...
Bon courage !
CX 400 (1982) Yamaha Thundercat (2003) Triumph Daytona 675 (2008) Motoconfort 40 (1970) PeugeotZeus (2008) Patinette (1952)
Merci pour votre aide les gars, je vais contacter la FFVE.
Francis, l'attestation sur honneur c'est à faire à mon nom si je comprend bien?
Je vais demander au voisin si il a le moindre document mais j'en doute fortement.
À mon avis, la seule chose que j'ai a présenter c'est le numéro châssis et le numéro moteur si je le trouve...
Francis, l'attestation sur honneur c'est à faire à mon nom si je comprend bien?
Je vais demander au voisin si il a le moindre document mais j'en doute fortement.
À mon avis, la seule chose que j'ai a présenter c'est le numéro châssis et le numéro moteur si je le trouve...
CX 500
Oui, à moins que ton voisin te fasse un certificat de vente, mais s'il n'a pas les papiers...CXXL a écrit :Francis, l'attestation sur honneur c'est à faire à mon nom si je comprend bien?
Et si on te demande d'où elle vient, dis que tu l'as achetée dans une brocante il y a quelques années,
sans plus de précisions, c'est ce que j'ai fait, ça a suffit;
CX 400 (1982) Yamaha Thundercat (2003) Triumph Daytona 675 (2008) Motoconfort 40 (1970) PeugeotZeus (2008) Patinette (1952)
Si il avait lui même les papiers à son nom, je pense qu'il n'y aurait pas de problème.
Or ce n'est pas le cas, sinon il me les aurait donné.
Je vais lui demander on sais jamais...Ca coute rien de demander.
Si c'est possible aujourd'hui en France d'immatriculer une moto, bien que vielle, sans papiers et sans plaque d'immatriculation, je serai sur le !
Or ce n'est pas le cas, sinon il me les aurait donné.
Je vais lui demander on sais jamais...Ca coute rien de demander.
Si c'est possible aujourd'hui en France d'immatriculer une moto, bien que vielle, sans papiers et sans plaque d'immatriculation, je serai sur le !
CX 500
- jacques segret
- CXMen Master
- Messages : 6194
- Enregistré le : dim. 28 janv. 2007 18:05
- Localisation : brunoy 91800
- thierry mecano
- Thierry Mecano CX500
- Messages : 4287
- Enregistré le : dim. 01 oct. 2006 20:54
- Localisation : saint remy sur avre 28380
Du moment que le véhicule à plus de 30 ans, avec la FFVE c'est nettement plus facile de monter les dossiers.
Alors pour cette moto, une attestation du donateur et cela devrait suffire vu qu'il y a la plaque constructeur sur la moto.
Alors pour cette moto, une attestation du donateur et cela devrait suffire vu qu'il y a la plaque constructeur sur la moto.
500 Cx Rickman , 650 SilverWing qui sera remis en état au printemps!!
[quote="PatLeZen"]FFVE sans probleme,je l ai fait pour une loto sans c arte grise avec un courrier exoliquatif et acte de vente
pat le zen[/quo
Le truc c'est que dans mon cas, il n'y a pas eu vente. Et pas de plaques d'immatriculation.
Je vais demander au voisin s'il peut me faire sur papier libre un blabla comme quoi mr x à donne à mr y la d45s au numéro châssis xxxxxx.
pat le zen[/quo
Le truc c'est que dans mon cas, il n'y a pas eu vente. Et pas de plaques d'immatriculation.
Je vais demander au voisin s'il peut me faire sur papier libre un blabla comme quoi mr x à donne à mr y la d45s au numéro châssis xxxxxx.
CX 500
- fff33
- CXMen Master
- Messages : 1042
- Enregistré le : dim. 04 mai 2014 15:18
- Localisation : LACANAU DE MIOS (33)
- Contact :
CXXL a écrit :Tu peux aussi faire un certificat de vente (cerfa_13754-02), en indiquant "NON" dans la section "Présence du certificat d'immatriculation".PatLeZen a écrit :FFVE sans probleme,je l ai fait pour une loto sans c arte grise avec un courrier exoliquatif et acte de vente
pat le zen[/quo
Le truc c'est que dans mon cas, il n'y a pas eu vente. Et pas de plaques d'immatriculation.
Je vais demander au voisin s'il peut me faire sur papier libre un blabla comme quoi mr x à donne à mr y la d45s au numéro châssis xxxxxx.
Même si tu n'as pas l'immat, c'est une bonne base administrative, non?
- MOZZARELLO
- CXMen Master
- Messages : 173
- Enregistré le : mer. 13 juin 2012 21:19
je m'immisce pour vous faire part de mon expérience, j'avais une YAM XS750 de 77, pas de plaque (immat et ancien proprio inconnus donc), pas de CG, pas de certif de vente ...... j'ai fais la demande FFVE avec juste les numéros de serie moteur et chassis et des photos prises sur le net de 3/4 avant et 3/4 arriere, ma moto était une vraie poubelle .... 6 semaines plus tard, j'avais le papier FFVE, j'ai fais un certif de vente du mec qui me l'avait vendu à moi comme acquereur ... et basta, je suis allé à la prefecture et s'était plié ! j'ai eu ma carte grise ! j'avais un peu peur que ça passe pas car pas de titre de propriété et la moto était surement pas au mec qui me l'a vendu vu que lui même l'avait acheté pour pieces 10 ans plus tôt .... et voilà !!!
par contre pour les cyclo n'ayant jamais été immatriculé, je crois que le barré rouge est obligatoire ! vous me direz si je me trompe !!!
par contre pour les cyclo n'ayant jamais été immatriculé, je crois que le barré rouge est obligatoire ! vous me direz si je me trompe !!!
500 four cafra 1978 - XS750 cafra 77- ty 175 pour les champignons !
Et du coup dans le cerfa la case immat etc étaient vides? Tu as juste remplis le numéro châssis en fait et l'année c'est tout?MOZZARELLO a écrit :je m'immisce pour vous faire part de mon expérience, j'avais une YAM XS750 de 77, pas de plaque (immat et ancien proprio inconnus donc), pas de CG, pas de certif de vente ...... j'ai fais la demande FFVE avec juste les numéros de serie moteur et chassis et des photos prises sur le net de 3/4 avant et 3/4 arriere, ma moto était une vraie poubelle .... 6 semaines plus tard, j'avais le papier FFVE, j'ai fais un certif de vente du mec qui me l'avait vendu à moi comme acquereur ... et basta, je suis allé à la prefecture et s'était plié ! j'ai eu ma carte grise ! j'avais un peu peur que ça passe pas car pas de titre de propriété et la moto était surement pas au mec qui me l'a vendu vu que lui même l'avait acheté pour pieces 10 ans plus tôt .... et voilà !!!
Merci pour ton partage d'expérience
Je pense que je vais faire pareil et hop!
Ça devrait passer, encore plus pour une meule de 1955.
Ce qu'il me faudrait c'est une fiche de mines pour avoir un peu plus d'infos ou au moins en connaître plus car je pense qu'elle est de 1955 mais suis pas sur.
CX 500